Si vous souhaitez présenter un film hébergé par une plateforme en ligne de l’ONF ou utiliser ses ressources destinées au personnel enseignant dans des établissements qui comprennent, sans toutefois s’y limiter, les écoles, les cégeps, les collèges, les universités, les bibliothèques, les musées, les galeries et les organismes gouvernementaux, vous devez faire l’acquisition d’une licence d’ONF Éducation ou d’une licence institutionnelle.

Les licences d’ONF Éducation valent pour l’organisation de toutes les projections de films de l’ONF hébergés par ses plateformes en ligne, lorsque ces projections ont pour but de faciliter l’apprentissage des élèves, des étudiantes et étudiants ou du public. Les licences comprennent le droit de tenir des projections de films de l’ONF à l’extérieur de la salle de classe (ce qu’on appelle également le droit de représentation publique), pourvu que la projection demeure liée à l’établissement.

En utilisant les ressources et les plateformes numériques de l’ONF, vous acceptez de vous conformer aux modalités énoncées dans ses Conditions d’utilisation ou, s’il y a lieu, aux modalités qui figurent dans les contrats de licence négociés par un établissement ou un consortium.

Veuillez communiquer avec nous à info@onf.ca si vous désirez obtenir une licence d’ONF Éducation pour votre établissement.